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Jean-François Poivey
Jan van der Wolf
GEO’DIAG (enseigne GEO’DIAGNOSTIC)
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Préambule
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Présentation du site
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Ne pas télécharger, afficher ou transmettre, via le Site, tout matériel : restreignant l’accès d’un autre Internaute ; frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée ; constituant ou encourageant une violation des lois ; violant les droits d’un tiers ; contenant un virus ou un logiciel malveillant ; constituant un contenu promotionnel non sollicité (spam, chaîne d’e-mails, etc.).
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Propriété intellectuelle
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Accès aux sites & responsabilité
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